Le premier constat amiable de France daterait de 1764 !
Date de publication :
15 septembre 2016 |
Mots clés :
|
---|---|
|
Date de publication :
15 septembre 2016 |
Mots clés :
|
---|---|
|
C’est ce que nous révèle l’article du Parisien, s’appuyant sur la parution sur facebook d’un croquis par les archives municipales de Toulouse (Haute-Garonne).
Il relate l’accident (habituel à l’époque) entre une charrette transportant une barrique et une passante. Un des témoins a eu l’idée (saugrenue !) de faire un croquis de l’accident avec les rues, les noms et les impacts !
Officiellement, le constat à l’amiable a été inventé en 1964 par un dirigeant mutualiste de la MACIF (Selon l’histoire officielle donc !). Et n’oubliez pas qu’il existe maintenant en dématérialisé !
Si vous en avez besoin d’un, en voici un PDF...
Plus de 500 entreprises du secteur de l’Economie Sociale et Solidaire mobilisées pour faire des Jeux Olympiques et Paralympiques une réussite sociale et environnementale[tiré de ESS et société le 11 avril 2024]
La loi doit reconnaître le droit des enfants à faire du bruit[tiré de ESS et société le 10 avril 2024]
La rupture conventionnelle est valable, même en cas de conflit[tiré de ESS et société le 10 avril 2024]
Soutien aux 17 personnes arrêtées par la police anti-terroriste suite à la campagne nationale d’actions contre le monde du béton[tiré de ESS et société le 10 avril 2024]
La Fondation des Amis de l’Atelier s’associe à L’OREAL et VETA pour un projet d’insertion professionnelle d’adultes porteurs de Troubles du Spectre Autistique[tiré de ESS et société le 11 avril 2024]
0 | ... | 15 | 20 | 25 | 30 | 35 | 40 | 45 | 50 | 55 | ... | 430